« Fini l’amour du prochain ! Il faut confier le destin du monde aux pires d’entre les hommes, ceux qui veulent toujours plus, quels que soient les moyens à employer. Eux seuls sauront faire en sorte que la richesse s’accroisse et ruisselle ensuite sur le reste des hommes. Et c’est là le véritable plan de Dieu dont il résultera un quasi-paradis sur terre. Pour ce faire, Mandeville (1670-1733) a élaboré un art de gouverner – flatter les uns, stigmatiser les autres – qui se révélera bien plus retors et plus efficace que celui de Machiavel, parce que fondé sur l’instauration d’un nouveau régime : la libération des pulsions. On comprend pourquoi Bernard de Mandeville fut de son vivant surnommé Man Devil (l’homme du Diable) et pourquoi son paradis ressemble à l’enfer. »

Dany-Robert Dufour, Baise ton prochain. Une histoire souterraine du capitalisme, Paris, Actes Sud, 2019.

La question que nous souhaitons aborder ici est celle des contentieux qui opposent les associations locales défendant le libre accès au littoral et les propriétaires des terrains riverains du domaine public maritime. La presse locale se fait régulièrement l’écho de batailles juridiques pour assurer le libre passage des promeneurs en bord de mer : rappelons que celui-ci est protégé par la servitude de passage des piétons sur le littoral (SPPL) institué en 1976 à l’échelle nationale.

Certaines de ces affaires sont couvertes par les médias nationaux et font l’objet d’importantes mobilisations citoyennes. C’est le cas du conflit qui oppose un promoteur immobilier rennais à quatre associations de défense de l’environnement. Celles-ci craignent que ce projet d’un autre temps vienne dénaturer le cadre de L’Île Berder (Golf du Morbihan), sa végétation, ses plages que l’on peut découvrir le long du sentier côtier ainsi que ses bâtiments datant du XIXème siècle (1).

Le promoteur a pour ambition d’installer un complexe hôtelier de luxe comprenant 80 chambres avec piscine et parkings dédiés. À l’origine, ce sont les soeurs de Saint François d’Assise qui ont loué à LVT (Loisirs Vacances Tourisme) pour offrir aux familles, classes scolaires et autres colonies de vacances l’occasion de découvrir le milieu marin. Puis Yves Rocher a souhaité installer une thalasso… Le projet donne immédiatement lieu à de fortes mobilisations qui se traduisent par plus de 15 ans de procédures. Cette résistance de la population a permis de maintenir le bail de LVT jusqu’à la fin. Et c’est en 2016 que le groupe immobilier rennais fait l’acquisition de l’île pour en faire une enclave dédiée aux amateurs de beaux espaces. Des esthètes soigneusement préservés des gens ordinaires…

Le conflit illustre à l’envie cette tension devenue prégnante entre bien commun et propriété privée (2) : une polarisation de plus en plus forte qui se cristallise autour de la destination des espaces naturels. La nature est aujourd’hui considérée comme un bien commun auquel tout un chacun à un droit d’accès libre et égal. Aussi, l’appropriation privative d’espaces considérés comme « naturels » heurte-t-elle cette présomption de libre accès, suscitant différentes formes de réprobation sociale qui vont de l’irritation individuelle face à une clôture qui interrompt une balade et qu’il faut contourner, jusqu’à de puissantes mobilisations collectives, qu’elles soient judiciarisées ou non.

Il est interessant de noter que le substantif « privatisation » ( de l’américain privatization ) est une importation qui remonte aux années 1960 . Au sens strict, le terme relève de la sphère de l’économie politique : il désigne la transformation d’une entreprise publique en entreprise privée, s’opposant en cela au concept de nationalisation. Il est aujourd’hui largement répandu, appliqué non plus à l’entreprise mais à différents types d’espaces, qu’ils soient urbains ou ruraux. Peut-on raisonnablement proclamer sans se ridiculiser : « L’île de Berder, c’est ma danseuse… » ?

« Je suis chez moi et je fais ce que je veux »

La question centrale du commun est celle de la possibilité de soustraire une chose à la propriété privée aussi bien qu’à la propriété publique pour faire de celle-ci un usage qui puisse bénéficier à toutes celles et à tous ceux qui sont concernés. La question recoupe naturellement des problématiques propres à plusieurs disciplines : l’économie politique, dans la mesure où elle s’occupe de la catégorie spécifique des biens communs, qu’ils soient naturels ou produits par l’homme ; la sociologie, dans la mesure où elle à pour objet l’institution, à la fois comme réalité et comme concept ; la philosophie politique ou éthique sociale, dans la mesure où elle s’intéresse à l’action humaine. Enfin, le droit et la théorie du droit, dans la mesure où ceux-ci, en plus d’avoir pour sujet d’étude la propriété privée, ont aussi pour objet les notions de choses communes et de choses sans maître.

La notion de biens communs a connu un saut qualitatif quand, en 2009, l’économiste nord-américaine Elinor Ostrom a reçu le prix Nobel d’économie pour ses travaux sur les commons, et en particulier pour son livre Gouvernance des biens communs (3). Théorisée par le biologiste américain Garrett Hardin, la « tragédie des biens communs » (4) pose l’idée selon laquelle le libre accès des individus aux ressources partagées entraîne leur surexploitation et menace leur existence.

S’appuyant sur cette constatation, nombre d’économistes et de spécialistes des sciences sociales ont fondés leurs théories sur la mise en scène d’un personnage qui, invité à une réception où quantité de nourriture est mise à disposition, se jette dessus, cherchant par là à maximiser la somme de calories qu’il peut emmagasiner aux dépens des autres. L’Homo economicus glouton consommerait le maximum de nourriture en un minimum de temps. Un peu comme l’appétit insatiable du promoteur immobilier pour de nouvelles terres de conquêtes où il pourra vivre intensément ses passions comme l’enfant insatiable qui demande : « Et après ? ». C’est ce que l’on disait déjà du côté de Versailles, au XVII ème siècle : « Car tel est notre bon plaisir ! » (5).

Dans cette affaire, il nous faut souligner l’ardente obligation de prendre en compte le souci de l’intérêt général. Selon l’idéologie néolibérale, l’ordre constitutionnel a pour fonction de sacraliser les droits particuliers dont la communauté politique en général, et l’État en particulier, devrait se borner à assurer la satisfaction et la conciliation. La majeure partie de la doctrine (en France comme ailleurs en Occident) ne veut plus voir que des droits individuels (droit de propriété, etc.) dans les chartes fondamentales et n’admet de limitation des droits fondamentaux qu’au titre de leur harmonisation.

Notre État de droit doit réaffirmer les exigences collectives, susceptibles de prévaloir sur les prérogatives individuelles, telles que les intérêts supérieurs de la nation ou le bien des générations futures. Pourquoi l’État de droit contemporain fait-il la part si belle aux « droits fondamentaux » aux dépens de l’intérêt général ?

« Le droit de propriété est un droit constitutionnel »

La démocratie ne peut être réduite à la promotion des droits individuels, fussent-ils ceux de la bourgeoisie patrimoniale. La gestion de la cité ne peut se réduire à l’agrégation de prétentions individuelles, pas plus qu’elle ne peut se passer de principes communs. L’addition d’une multitude de « C’est mon choix » (Jean-Claude Michéa) ne dessinera jamais les contours du Bien commun.

Une société sans valeurs ni sens de l’intérêt général, une société reposant sur la seule autonomie de l’individu retournerait tôt ou tard à l’état de nature, tel que décrit par Hobbes. La très glorieuse apothéose de l’individu au sein de la démocratie occidentale moderne n’aurait alors été au final que l’antichambre d’une vertigineuse régression. Rétablir la primauté de l’intérêt général, c’est aussi revenir aux fondamentaux de la République.

Les fondements historiques de l’intérêt général sont anciens et divers (6). Concernant ses racines républicaines, le « Bien commun » a toujours été une préoccupation essentielle des hommes de 1789. Ainsi la déclaration des droits de l’homme et du citoyen fait référence à des notions telles que « le bonheur de tous » ou « l’utilité commune ». Ce faisant, la Déclaration proclame non seulement l’émancipation de la personne, mais encore la nécessité d’œuvrer au Bien commun pour mener à bien cette émancipation.

L’intérêt général commande, plutôt que de rêvasser à un « monde d’après » fait de luxe et de volupté, de réparer et d’amender le monde d’avant pour résister aux chocs futurs. La terrible crise sanitaire que nous traversons impose un modèle de développement plus respectueux de l’environnement et qui soit en capacité de maîtriser ses effets collatéraux négatifs. Le désir de se réveiller dans un monde familier devient irrésistible, supplantant les velléités de transfiguration inspirées par les prophètes du bétonnage.

Pour finir, l’intérêt général est aussi affaire de conscience individuelle. Nous touchons ici du doigt une dimension essentielle qui est d’abord et avant tout culturelle : celle de son intériorisation par tout un chacun. Cette dimension nous semble plus importante encore que tout ce qui tient au droit, à la gouvernance et aux mécanismes de prise de décision.

Une société libérale est une société où dominent la primauté de l’individu isolé, l’idéologie du progrès, l’obsession de la croissance, la place disproportionnée des valeurs marchandes, l’assujettissement de l’imaginaire symbolique à l’axiomatique de l’intérêt. Depuis des décennies, le capitalisme libéral est confronté à l’insoluble problème de la gouvernementalité des citoyens. Les peuples deviennent ingouvernables parce qu’ils ne se reconnaissent plus dans les oligarchies en place. Pour les brider, on a successivement eu recours à la protection sociale, qui a fait des citoyens des assistés, à la consommation qui en a fait des aliénés et au crédit qui en a fait des endettés.

L’affaire de l’Île Berder est emblématique d’une société matérialiste devenue folle : une machinerie infernale sur laquelle règnent sans vergogne les marchands avides et gloutons. Elle porte un nom : celui du cauchemar d’un monde où plus rien n’a de valeur mais où tout à un prix.

1. « France 2 – Morbihan : des habitants luttent contre la construction d’un grand hôtel sur l’île de Berder », JT 13 heures, France Télévisions, 5 mai 2021.
2. Pierre Dardot, Christian Laval, Commun. Essai sur la révolution au XXI ème siècle. Paris, La Découverte, 2014.
3. Elinor Ostrom, Gouvernance des biens communs. Pour une nouvelle approche des ressources naturelles [1990], Paris, De Boeck, 2010.
4. Garrett Hardin, « The tragedy of the commons », in Science, vol. 162, n° 3859, Washington, décembre 1968.
5. C’est à François 1er que l’on doit la formule qui était apposée au bas des Ordonnances Royales. Louis XIV l’utilisera et la précisera dans un discours prononcé le 13 avril 1655 devant le Parlement de Paris : « L’État, c’est moi ! ».
6. A l’inverse de l’idée superficielle selon laquelle les concepts de Bodin et de Hobbes sont à la source du totalitarisme moderne, nous préférons souligner le fait que ces deux théories reposent sur des bases contractuelles postulant le consentement mutuel du souverain et du peuple ainsi que la reconnaissance réciproque de droits et d’obligations bilatéraux. Ce consentement intervient jusque dans les relations individuelles entre le souverain et ses sujets car « le subiet peut empescher, qu’il ne soit aliéné par son Seigneur », et le « Roy de France ne peut aliéner l’une de ses villes ou aucuns de ses subjects, sans le gré, ni le consentement de sesdits subjets ». Cf., « Plaidoyé de M. Baptiste du Mesnil, Advocat en la Cour pour les manans et habitants de Montargis, iour d’Aoust 1571 », dans Divers Opuscules Tirez des Mémoires de M. Antoine Loisel, Paris, 1652.

 

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